Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – Kienzell Design

1. Informations sur l’éditeur du site

Le présent site est exploité par Kienzell Design, micro-entreprise française spécialisée dans la vente d’affiches et d’objets de décoration.
En vertu du statut de micro-entreprise, la TVA n’est pas applicable (article 293 B du Code général des impôts).
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales.

2. Produits proposés

Kienzell Design propose des affiches décoratives et des objets de décoration originaux, disponibles en plusieurs formats (A2, A3, etc.) ainsi que d’autres articles dérivés.
Chaque produit est présenté avec une description précise et, le cas échéant, des visuels. Les couleurs peuvent légèrement varier en fonction des écrans ou procédés d’impression.

3. Prix et TVA

Les prix affichés sont exprimés en euros, nets de taxe, TVA non applicable.
Les frais de livraison sont indiqués séparément lors de la commande.
Kienzell Design se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commandes

Pour commander, le client doit :

Sélectionner le ou les produits souhaités.
Valider le panier et renseigner ses coordonnées de livraison.
Choisir un mode de paiement.
Accepter les présentes CGU et confirmer la commande.

Un email de confirmation est envoyé une fois la commande validée et réglée.

5. Paiement

Les paiements acceptés sont :

Carte bancaire (Visa, MasterCard, etc.) via une plateforme sécurisée.
PayPal (si activé).

Aucun paiement en espèces ou par chèque n’est accepté.
La commande est préparée uniquement après confirmation du paiement.

6. Livraison

Modes de livraison : Colissimo ou autre transporteur équivalent.
Zones desservies : France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Canada, et la plupart des pays internationaux.
Délais : en moyenne 2 à 5 jours ouvrés pour la France, 3 à 7 jours pour l’Europe, 7 à 21 jours pour l’international (hors délais douaniers).
Les frais de port sont calculés selon le poids, la taille et la destination.
Le client doit fournir une adresse complète et exacte. En cas d’erreur d’adresse, Kienzell Design ne pourra être tenu responsable d’un retard ou d’une non-livraison.

7. Droit de rétractation et retours

Conformément au Code de la consommation :

Droit de rétractation : 14 jours à compter de la réception pour retourner un produit sans justification.
Retour pour défaut ou erreur : Kienzell Design prend en charge les frais de retour et propose un échange ou remboursement.
Retour pour changement d’avis : les frais de retour sont à la charge du client.
Les produits personnalisés ou sur mesure ne sont pas éligibles au droit de rétractation, sauf défaut de fabrication.

8. Garanties légales

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (2 ans) et de la garantie contre les vices cachés.
En cas de problème, le client peut demander la réparation, le remplacement ou le remboursement du produit.

9. Service client

Pour toute question, demande d’information ou réclamation, le client peut contacter Kienzell Design :

Par email : [adresse e-mail]
Par téléphone (si disponible)
Via le formulaire de contact du site

10. Propriété intellectuelle

Les créations, visuels, textes et logos de Kienzell Design sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou utilisation sans accord préalable est interdite.

11. Données personnelles

Les données collectées lors des commandes sont utilisées uniquement pour leur traitement et ne sont pas revendues à des tiers.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données sur simple demande.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.